Conseil Municipal reporté au 5 mai


Pour des raisons d’agenda, le Conseil Municipal de la Ville de Thann qui devait se tenir ce mardi 26 avril 2022 est reporté au jeudi 5 mai 2022 à 19h.

Thann-photo hôtel de ville façade arrière

Voici les différents points qui seront traités lors du Conseil Municipal du 5 mai 2022.

POINT n° 1 : Affaires générales
1a- Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la CLECT de ThannCernay (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

POINT n° 2 : Affaires de personnel
2a- Elections professionnelles – fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et maintien du paritarisme numérique
2b- Instauration d’une indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)
2c- Approbation de l’avenant au contrat de groupe d’assurance statutaire – modification du taux pour le capital décès

POINT n° 3 Affaires éducation et jeunesse
3a- Approbation de la carte scolaire 2022

POINT n° 4 Affaires culturelles, cultuelles, de commerce et devoir de mémoire
4a- Approbation du jumelage avec la Ville de SIGMARINGEN

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